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Marques déposées par madame Delacarte Elisabeth
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A.S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.S
Mme Delacarte Elisabeth

Numéro de dépôt :
3717286
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
A.S de Delacarte Elisabeth

Présentation de la marque A.S

Déposée le 1 mars 2010 par madame Delacarte Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est madame Delacarte Elisabeth domicilié(e) 10 rue Alfred Roll - 75017 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque A.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 08 09 11 14 20 21 24 27 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.S arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

Delacarte Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : AVANT-SCENE , AVANT-SCENE CREATIONS CONTEMPORAINES , AVANT SCENE


Mme Delacarte Elisabeth - 10 rue Alfred Roll - 75017 - Paris - France


Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 1 septembre 2016 - Changement d'adresse n°678535 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738329 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Couleurs ; enduits (peintures) ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Objets d'art en métaux communs, statues, figurines (en métaux communs) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillers (couverts) ;

Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes ;

Appareils d'éclairage ;

Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ;

Meubles, miroirs ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, plastique ; coussins ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en verre, en faïence ;

Tissus et textiles pour la maison ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Expertises (travaux d'ingénieurs) ; travaux d'ingénieurs ; travaux de génie (pas pour la construction) ; arpentage ; essais de matériaux ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs de mode ; stylisme (esthétique industrielle) ; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matière d'architecture, de décoration, de mobiliers, d'objets d'art ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.